Conditions d'utilisation

Introduction

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Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Nouvelle Optique ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur.

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Abonnements et paiements

Lorsque vous vous abonnez à Nouvelle Optique :

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  • Vous autorisez Nouvelle Optique à vous facturer le montant de l'abonnement choisi selon la périodicité indiquée
  • Vous comprenez que les abonnements sont automatiquement renouvelés jusqu'à leur annulation
  • Vous acceptez de nous informer de tout changement dans vos informations de facturation

Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, mais nous vous informerons à l'avance de tout changement.

Annulation et remboursement

Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment en nous contactant. Les politiques de remboursement sont les suivantes :

  • Pour les abonnements numériques : remboursement possible dans les 14 jours suivant la souscription si le service n'a pas été utilisé
  • Pour les abonnements papier : remboursement au prorata des numéros non reçus
  • Pour les offres entreprises : selon les termes du contrat personnalisé

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Nouvelle Optique :

  • Exclut toutes les garanties implicites concernant les informations, services et matériels contenus sur notre site
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Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre site. Votre utilisation continue du site après la publication des conditions modifiées constitue votre acceptation de ces modifications.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Montréal, Québec.

Contact

Pour toute question concernant nos conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à [email protected] ou par téléphone au +1 (438) 716-3261.

Dernière mise à jour : 13/06/2025